Le passeport équin, l'identification et l'enregistrement, expliqués clairement : à quoi sert le passeport, pourquoi chaque cheval doit en avoir un, comment l'enregistrer, et que faire lorsqu'il change de propriétaire.
Peu de règles suscitent autant de confusion que celles du passeport équin – surtout parce que trois choses distinctes s'y mêlent : le passeport lui-même, l'identification par puce, et l'enregistrement sur un site. Nous démêlons ici le tout en langage clair, pour que vous sachiez exactement ce qui est exigé, comment enregistrer votre cheval et que faire en cas de changement de propriétaire.
La première étape consiste à séparer trois notions trop souvent confondues. Le passeport est le document d'identité du cheval, la puce est le marquage physique dans l'animal, et le justificatif de propriété est un papier distinct qui indique qui possède le cheval.
Dans l'Union européenne, tout cheval doit avoir un passeport équin, quelle que soit sa race, son âge ou le fait qu'il doive un jour concourir. La raison est juridique : les chevaux sont, au sens de la loi, des animaux destinés à la production de denrées alimentaires, et le passeport permet de retracer les traitements médicamenteux afin d'empêcher que des substances non autorisées n'entrent dans la chaîne alimentaire. En Suède, le passeport est délivré par les organisations d'élevage et les associations gestionnaires de registre, pour le compte de Jordbruksverket (l'Office suédois de l'agriculture).
Au-delà du passeport, quiconque détient un cheval doit veiller à ce que le lieu où il se trouve soit enregistré comme établissement auprès de Jordbruksverket, et à ce que le cheval y soit inscrit. C'est une démarche distincte du passeport – et c'est là que beaucoup se trompent.
Lors d'un achat ou d'une vente, la règle principale est simple : le passeport accompagne le cheval chez le nouveau propriétaire – on ne l'envoie pas. Le changement de propriétaire se signale plutôt à l'organisme qui a délivré le passeport ou qui a procédé à un enregistrement complémentaire du cheval.
Si le passeport disparaît ou est détruit, demandez-en un nouveau à l'organisme qui l'a délivré. Selon la façon dont le cheval peut être identifié, vous recevrez soit un duplicata (une copie exacte), soit un passeport de remplacement, qui indique clairement qu'il ne s'agit pas du document original.
Lorsque le cheval est euthanasié ou meurt, le passeport doit être envoyé à l'organisme émetteur pour invalidation, au plus tard 30 jours après le décès. Le cheval est alors radié de la base de données, afin que le passeport ne puisse pas être réutilisé.
Oui. Dans l'Union européenne, tout cheval doit avoir un passeport équin, quelle que soit sa race, son âge ou le fait qu'il doive concourir. Les chevaux sont, au sens de la loi, des animaux destinés à la production de denrées alimentaires, et le passeport est nécessaire pour retracer les traitements médicamenteux. En Suède, les chevaux doivent en outre être identifiés par une puce électronique agréée depuis 2021.
Non. En principe, le passeport accompagne le cheval chez le nouveau propriétaire et n'est pas envoyé. Vous signalez plutôt le changement de propriétaire à l'organisme qui a délivré le passeport, avec le justificatif de propriété et une copie du contrat d'achat. Un nouveau justificatif de propriété est ensuite délivré à l'acheteur.
Le passeport équin est le document d'identité du cheval et le suit toute sa vie. Le justificatif de propriété est un document distinct qui indique qui possède le cheval. Le passeport lui-même ne prouve donc pas la propriété – c'est le justificatif, associé au contrat d'achat, qui l'établit.
Oui. Quiconque détient un cheval doit enregistrer le lieu comme établissement auprès de Jordbruksverket et y inscrire le cheval s'il doit y rester au moins 30 jours. Tout cheval présent en Suède plus de 90 jours doit en outre figurer dans la base de données centrale des équidés.
Envoyez le passeport à l'organisme qui l'a délivré pour invalidation, au plus tard 30 jours après le décès. Le cheval est alors radié et le passeport ne peut plus être réutilisé. Si vous perdez le passeport, vous pouvez demander un duplicata ou un passeport de remplacement.